VERSCHLUSS UND BEUTEL MIT VERSCHLUSS

Brevet européen · EP1820744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1820744
Numéro de demande
EP05814562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
25 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/00 (2006.01)
B65D 33/25 (2006.01)
Priorité
JP 2004354560 07.12.2004
JP 2004379276 28.12.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/022477 07.12.2005
Publication PCT
WO2006/062136 15.06.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 25 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2015

Parties

Inventeur

NANBA, Yoshinori

Chiba 299-0205, JP

TANAKA, Kenichi

Chiba 299-0205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.