Polymerisationssteuerungsverfahren

Brevet européen · EP1820810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1820810
Numéro de demande
EP06076849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2002
Publié
22 août 2007
Délivré
14 avr. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 10/02 (2006.01)
C08F 2/34 (2006.01)
Priorité
EP 01430034 19.11.2001
Divisionnaire de
EP02803465
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Hawkslease Chapel Lane, Lyndhurst Hampshire SO43 7FG, GB

Inventeur

Huchette, Sebastien

13500 Martigues, FR

Leaney, Patrick

Surrey, KT10 0SA, GB

Morterol, Frederic Robert Marie Michel

13960 Sausset les Pins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.