Abflusseinrichtung
Brevet européen · EP1820911 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1820911
- Numéro de demande
- EP07102170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2007
- Publié
- 22 août 2007
- Délivré
- 18 août 2010
- Radié
- 28 févr. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/20 (2006.01)E03C 1/22 (2006.01)E03F 5/04 (2006.01)B63B 17/00 (2006.01)B63J 2/00 (2006.01)B32B 15/01 (2006.01)
- Priorité
- DK 200600220 15.02.2006
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
- 18 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
Parties
Inventeur
Lohmann, Hans
4180 Sorø, DK
Pfennig, Vladimir
28832 Achim, DE
Müller, Alkexander
49434 Neuenkirchen- Vörden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.