Brenner

Brevet européen · EP1821036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1821036
Numéro de demande
EP07100966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2007
Publié
22 août 2007
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/22 (2006.01)
F23D 14/84 (2006.01)
Priorité
DE 102006007979 21.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

Adendorff, Martin

47800, Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.