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Brevet européen · EP1821215 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1821215
Numéro de demande
EP05795601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2005
Publié
22 août 2007
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/00 (2006.01)
G06F 12/00 (2006.01)
Priorité
JP 2004307983 22.10.2004
Demande PCT
PCT/JP2005/019396 21.10.2005
Publication PCT
WO2006/043664 27.04.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

ACCESS CO., LTD.

2-8-16 Sarugaku-Cho Chiyoda-Ku, Tokyo 101-0064, JP

Inventeur

UEMATSU, Michimasa

Tokyo 101-0064, JP

IIZUKA, Kaoru

Tokyo 101-0064, JP

YAMABUCHI, Shinji

Tokyo 101-0064, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.