DVT-NACHWEIS

Brevet européen · EP1824382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1824382
Numéro de demande
EP05801375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
29 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/026 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
GB 0423289 20.10.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004022 19.10.2005
Publication PCT
WO2006/043052 27.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 29 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2012

Parties

Titulaire

Huntleigh Technology Limited

ArjoHuntleigh House Houghton Hall Business Park Houghton Regis, Bedfordshire LU5 5XF, GB

Inventeur

GOUGH, Nigel

South Glamorgan CF72 8JT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.