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Brevet européen · EP1824631 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1824631
Numéro de demande
EP05761937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/00 (2006.01)
B23K 37/053 (2006.01)
F16L 1/26 (2006.01)
Priorité
NO 20042799 02.07.2004
Demande PCT
PCT/NO2005/000248 01.07.2005
Publication PCT
WO2006/004428 12.01.2006
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

Statoil ASA

4035 Stavanger, NO

Inventeur

BERGE, Jan, Olav

N-4045 Stavanger, NO

VERLEY, Richard

7005 Trondheim, NO

ARMSTRONG, Michael, Isotek Electronics Ltd.

Leeds LS16 6QZ, GB

WOODWARD, Neil, Isotek Electronics Ltd.

Leeds LS16 9QZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.