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Brevet européen · EP1824902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1824902
- Numéro de demande
- EP05820684
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2005
- Publié
- 29 août 2007
- Délivré
- 4 juin 2008
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 69/02 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)C08J 5/18 (2006.01)E04B 1/62 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004019654 U 14.12.2004
- Demande PCT
- PCT/DE2005/002128 21.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/063549 22.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 26 janv. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.01.2012
- 4 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- André Roland, Conseils en propriété intellectuelle, 15, avenue Tissot, 1006 Lausanne
Publié dans Swissreg le 04.07.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
BAUMANN, Hans, Joachim
06366 Köthen, DE
SCHRÖTER, Irene
06369 Dohndorf, DE
KRÜGER, Norbert
06193 Nauendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.