STABILISIERTE FÜLLSTOFFHALTIGE MATERIALIEN

Brevet européen · EP1824919 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1824919
Numéro de demande
EP05815592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
9 déc. 2009
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/16 (2006.01)
C08K 5/17 (2006.01)
C08K 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 04106626 16.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/056548 07.12.2005
Publication PCT
WO2006/063957 22.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

ROTZINGER, Bruno

CH-2800 Delémont

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.