ELEKTRISCH GESTEUERTE MISCHBATTERIE
Brevet européen · EP1825069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1825069
- Numéro de demande
- EP05814940
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2005
- Publié
- 29 août 2007
- Délivré
- 25 mars 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03C 1/05 (2006.01)
- Priorité
- DK 200401931 14.12.2004
- Demande PCT
- PCT/DK2005/000782 12.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/063586 22.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 25 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2009
Parties
Inventeur
SCHAEFER, Bastian
DK-5700 Svendborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.