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Brevet européen · EP1825144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1825144
Numéro de demande
EP05794814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
19 mai 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 43/14 (2006.01)
F04B 43/12 (2006.01)
Priorité
EP 04405736 26.11.2004
Demande PCT
PCT/IB2005/053443 20.10.2005
Publication PCT
WO2006/056895 01.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 19 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

Parties

Titulaire

Débiotech S.A.

DEBIOTECH S.A.

Immeuble "Le Portique" Rue de Sévelin 28, 1004 Lausanne

Inventeur

JUNOD, Florent

CH-1004 Lausanne

NEFTEL, Frédéric

CH-1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.