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Brevet européen · EP1825163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1825163
- Numéro de demande
- EP05811943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2005
- Publié
- 29 août 2007
- Délivré
- 15 sept. 2010
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/10 (2006.01)
- Priorité
- US 977020 29.10.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/037195 15.10.2005
- Publication PCT
- WO2006/049851 11.05.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 15 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Inventeur
PETE, Reginal, A.
Rockford, IL 61108, US
FAKHOURY, Omar, J.
Rockford, IL 61108, US
BUCEY, Mark, K.
Byron, IL 61010, US
SEXTON, Shawn, D.
Rockford, IL 61109, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.