ERREGERRING FÜR BREMSROTOR

Brevet européen · EP1825163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1825163
Numéro de demande
EP05811943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
15 sept. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/10 (2006.01)
Priorité
US 977020 29.10.2004
Demande PCT
PCT/US2005/037195 15.10.2005
Publication PCT
WO2006/049851 11.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 15 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Inventeur

PETE, Reginal, A.

Rockford, IL 61108, US

FAKHOURY, Omar, J.

Rockford, IL 61108, US

BUCEY, Mark, K.

Byron, IL 61010, US

SEXTON, Shawn, D.

Rockford, IL 61109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.