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Brevet européen · EP1825230 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1825230
- Numéro de demande
- EP05813345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 nov. 2005
- Publié
- 29 août 2007
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)G01H 3/12 (2006.01)G01H 13/00 (2006.01)G10K 11/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004060115 13.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/056328 29.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/063932 22.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.