ELEKTRONISCHES MESSVERFAHREN
Brevet européen · EP1825293 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1825293
- Numéro de demande
- EP05816292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2005
- Publié
- 29 août 2007
- Délivré
- 2 sept. 2009
- Radié
- 9 déc. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01S 7/486 (2006.01)
- Priorité
- EP 04030086 18.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/013241 09.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/063739 22.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 déc. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.12.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 29 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 29.09.2009
- 2 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.