ELEKTRONIKBAUTEIL MIT MODULATOR

Brevet européen · EP1825423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1825423
Numéro de demande
EP05850140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
26 janv. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
DE 102004059464 10.12.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/002196 06.12.2005
Publication PCT
WO2006/061001 15.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 26 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2011

Parties

Inventeur

BÖHM, Markus

91080 Uttenreuth, DE

FIX, Walter

90427 Nürnberg, DE

ULLMANN, Andreas

90513 Zirndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.