ELEKTRISCHES HEIZELEMENT

Brevet européen · EP1825481 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1825481
Numéro de demande
EP05823778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2005
Publié
29 août 2007
Délivré
30 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 1/20 (2006.01)
H05B 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 0427650 17.12.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/004849 15.12.2005
Publication PCT
WO2006/064242 22.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 13 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.05.2014

  3. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Heat Trace Limited

Meres Edge, Chester Road, Helsby, Frodsham WA6 0DJ, GB

Mandataire

Marks & Clerk (Luxembourg) LLP

Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

Inventeur

O'CONNOR, Jason Daniel Harold

Glossop, Derbyshire SK13 6QE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.