Konfektioniertes, mit einer Naht oder einer Stickerei versehenes Teil

Brevet européen · EP1826300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1826300
Numéro de demande
EP06024873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2006
Publié
29 août 2007
Délivré
19 janv. 2011
Radié
19 janv. 2011
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
D02G 3/40 (2006.01)
D02G 3/46 (2006.01)
A41D 27/24 (2006.01)
Priorité
DE 102006009497 27.02.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  4. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

Amann & Söhne GmbH & Co. KG

Hauptstrasse 1, 74357 Bönnigheim, DE

Inventeur

Wittmann, Mathias

86356 Neusäss, DE

Gerstenlauer, Michaela

89434 Blindheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.