Radarvorrichtung

Brevet européen · EP1826585 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1826585
Numéro de demande
EP07101996
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2007
Publié
29 août 2007
Délivré
15 déc. 2010
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 7/292 (2006.01)
Priorité
GB 0602850 13.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Inventeur

Stove, Andrew Gerald

Hove BN3 5NL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.