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Brevet européen · EP1827092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827092
Numéro de demande
EP05789299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
29 déc. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/04 (2006.01)
Priorité
GB 0425939 26.11.2004
Demande PCT
PCT/GB2005/003687 23.09.2005
Publication PCT
WO2006/056729 01.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 29 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

Parties

Titulaire

Killgerm Group Limited

P.O. Box 2, Ossett West Yorkshire WF5 9NA, GB

Inventeur

GREENING, John

Kinlet Worcestershire DY12 3DW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.