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Brevet européen · EP1827171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1827171
- Numéro de demande
- EP05797283
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2005
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 28 nov. 2012
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/02 (2006.01)A47B 88/04 (2006.01)A47B 88/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202004014155 U 09.09.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/054428 07.09.2005
- Publication PCT
- WO2006/027372 16.03.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2012
Parties
Inventeur
SAGEL, Thomas
33028 Brakel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.