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Brevet européen · EP1827312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827312
Numéro de demande
EP05824718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
15 févr. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/06 (2006.01)
A61F 2/16 (2006.01)
Priorité
US 623935 P 02.11.2004
US 636490 P 17.12.2004
US 261035 28.10.2005
Demande PCT
PCT/US2005/039101 31.10.2005
Publication PCT
WO2006/050171 11.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 15 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

Parties

Inventeur

BLUM, Ronald, D.

Roanoke, VA 24014, US

KOKONASKI, William

Gig Harbor, WA 98335, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.