ANNULOPLASTIE-INSTRUMENT

Brevet européen · EP1827314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827314
Numéro de demande
EP05752611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
15 déc. 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 992998 19.11.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/000909 15.06.2005
Publication PCT
WO2006/054930 26.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Titulaire

Medtentia International Ltd Oy

Mannerhelmintie 134 A 20, 00270 Helsinki, FI

Inventeur

ANTONSSON, Per

S-211 47 Malmö, SE

SPENCE, Paul, A.

Louisville, KY 40222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.