GLENOID-PROTHESE

Brevet européen · EP1827318 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827318
Numéro de demande
EP05823121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
21 déc. 2011
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
DE 102004053606 05.11.2004
Demande PCT
PCT/US2005/040180 04.11.2005
Publication PCT
WO2006/052833 18.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 30 déc. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.12.2011

  3. 21 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Erlenstrasse 4a, 6343 Rotkreuz

Mandataire

Murgitroyd & Company

14 Rue du Rhône, 1204 Genève

Inventeur

BAILIE, David,S.

Scottsdale, AZ 85255, US

RINER, Marc, A.

5628 Aristau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.