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Brevet européen · EP1827626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827626
Numéro de demande
EP05816293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
4 juil. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 3/00 (2006.01)
Priorité
US 622038 P 26.10.2004
US 182396 15.07.2005
Demande PCT
PCT/US2005/037683 18.10.2005
Publication PCT
WO2006/047197 04.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Inventeur

COLLINS, Gary

Lawndale, CA 90260, US

LAU, Stephen

Torrance, CA 90505, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.