DISPERSIONSMITTEL

Brevet européen · EP1827669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827669
Numéro de demande
EP05852979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
21 oct. 2009
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 17/00 (2006.01)
C09B 67/00 (2006.01)
C09D 17/00 (2006.01)
Priorité
US 638634 P 23.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/043923 06.12.2005
Publication PCT
WO2006/071460 06.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 21 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  3. 21 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

Parties

Inventeur

THETFORD, Dean

Blackley Greater Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.