DISPERSIONSMITTEL
Brevet européen · EP1827669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1827669
- Numéro de demande
- EP05852979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2005
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 21 oct. 2009
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/00 (2006.01)C09B 67/00 (2006.01)C09D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 638634 P 23.12.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/043923 06.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/071460 06.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 21 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
- 21 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 21.10.2009
Parties
Inventeur
THETFORD, Dean
Blackley Greater Manchester M9 8ZS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.