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Brevet européen · EP1827705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827705
Numéro de demande
EP05814361
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
9 juil. 2008
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
DE 102004059329 01.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/012758 30.11.2005
Publication PCT
WO2006/058717 08.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  3. 9 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

SCHORN, Franz

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.