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Brevet européen · EP1827800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827800
Numéro de demande
EP05801765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
13 oct. 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 59/00 (2006.01)
Priorité
EP 04025533 27.10.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/055479 24.10.2005
Publication PCT
WO2006/045763 04.05.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 13 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2010

Parties

Titulaire

NMC S.A.

Rovert 10, B-4731 Raeren, BE

Inventeur

BRULL, David

B-4830 Limbourg, BE

FRERE, Robert

B-4850 Plombières, BE

MAYERES, Jean-Pierre

B-4700 EUPEN, BE

NOËL, Emmanuel

B-1315 Opprebais, BE

JOB, Denis

B-4031 Angleur, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.