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Brevet européen · EP1827865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827865
Numéro de demande
EP05816589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
9 juil. 2008
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004059798 10.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/013008 05.12.2005
Publication PCT
WO2006/061171 15.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 15 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  5. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

OVD Kinegram AG

Zählerweg 12, 6301 Zug

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

SCHILLING, Andreas

CH-6332 Hagendorn

TOMPKIN, Wayne, Robert

CH-5400 Baden

PETERS, John, A.

CH-8804 Au

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.