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Brevet européen · EP1827946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1827946
Numéro de demande
EP05759238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
28 mai 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 10431237 29.06.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/001085 17.06.2005
Publication PCT
WO2006/000184 05.01.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

WANZL METALLWARENFABRIK GMBH

Postfach 1129, D-89336 Leipheim, DE

Inventeur

HONOLD, Günther

89340 Leipheim/Riedheim, DE

SCHEFFLER, Hans

89233 Neu-Ulm/Burlafingen, DE

SCHICKLING, Andreas

89278 Nersingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.