VERSCHLUSS FÜR EINE AEROSOLDOSE ODER EINE SPRÜHDOSE

Brevet européen · EP1828022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828022
Numéro de demande
EP05823394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
30 déc. 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/20 (2006.01)
Priorité
DE 102004059204 09.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/012482 22.11.2005
Publication PCT
WO2006/061099 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 30 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

Parties

Titulaire

Wella GmbH

Sulzbacher Strasse 40, 65824 Schwalbach am Taunus, DE

Inventeur

EBERHARDT, Heiko

61440 Oberursel, DE

GOETZ, Robert

60435 Frankfurt/Main, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.