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Brevet européen · EP1828087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828087
Numéro de demande
EP05815490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
3 déc. 2008
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 29/32 (2006.01)
C07C 41/30 (2006.01)
C07C 253/30 (2006.01)
C07D 313/00 (2006.01)
C07C 43/115 (2006.01)
C07C 43/162 (2006.01)
C07C 2/42 (2006.01)
C07C 67/347 (2006.01)
Priorité
GB 0428294 24.12.2004
GB 0517584 30.08.2005
Demande PCT
PCT/CH2005/000763 20.12.2005
Publication PCT
WO2006/066436 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  3. 18 avr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  4. 3 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.