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Brevet européen · EP1828087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1828087
- Numéro de demande
- EP05815490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2005
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 3 déc. 2008
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 29/32 (2006.01)C07C 41/30 (2006.01)C07C 253/30 (2006.01)C07D 313/00 (2006.01)C07C 43/115 (2006.01)C07C 43/162 (2006.01)C07C 2/42 (2006.01)C07C 67/347 (2006.01)
- Priorité
- GB 0428294 24.12.2004GB 0517584 30.08.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000763 20.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/066436 29.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 3 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.