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Brevet européen · EP1828154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1828154
- Numéro de demande
- EP05817965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2005
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 29 avr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 277/82 (2006.01)C07D 277/64 (2006.01)C07D 275/04 (2006.01)C07D 263/58 (2006.01)C07D 215/38 (2006.01)C07D 241/44 (2006.01)A61K 31/428 (2006.01)A61K 31/423 (2006.01)A61K 31/47 (2006.01)A61K 31/498 (2006.01)A61P 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 04106440 09.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/012833 01.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/061135 15.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 29 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
Parties
Inventeur
JOLIDON, Synese
CH-4223 Blauen
NARQUIZIAN, Robert
F-68300 Saint Louis, FR
NORCROSS, Roger, David
CH-4305 Olsberg
PINARD, Emmanuel
F-68480 Linsdorf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.