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Brevet européen · EP1828234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828234
Numéro de demande
EP05850470
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
25 mars 2009
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/435 (2006.01)
Priorité
US 638312 P 21.12.2004
EP 04106778 21.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/056929 19.12.2005
Publication PCT
WO2006/067124 29.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 7 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud → Merck Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans Swissreg le 07.07.2009

  3. 3 juil. 2009

    Transféré

    Titulaire
    LABORATOIRES SERONO S.A., Zone Industrielle de l'Ouriettaz, 1170 Aubonne → Laboratoires Serono SA, Centre Industriel, 1267 Coinsins, Vaud

    Publié dans Swissreg le 03.07.2009

  4. 3 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Merck Serono International S.A., Corporate IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Genève → Merck Serono S.A. - Geneva, IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Geneva

    Publié dans Swissreg le 03.07.2009

  5. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

  6. 25 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Merck Serono International S.A., Corporate IP Department, 9, chemin des Mines, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Inventeur

PROUDFOOT, Amanda

F-74140 Chens Sur Leman, FR

POWER, Christine

F-01710 Thoiry, FR

FRAUENSCHUH, Achim

4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.