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Brevet européen · EP1828455 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828455
Numéro de demande
EP05819202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
10 mars 2010
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 25/00 (2006.01)
B29C 70/22 (2006.01)
Priorité
US 7600 08.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/040755 10.11.2005
Publication PCT
WO2006/062670 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 29 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 29.04.2010

  3. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Inventeur

GOERING, Jonathan

York, Maine 03909, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.