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Brevet européen · EP1828523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1828523
- Numéro de demande
- EP05813963
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2005
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 11 mai 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/10 (2006.01)F16F 9/02 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004060398 14.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/012406 19.11.2005
- Publication PCT
- WO2006/063657 22.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 11 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
BANTLE, Ulrich
72186 Empfingen, DE
ESCHLE, Jürgen
78733 Aichhalden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.