KRAFTWERKSANLAGE
Brevet européen · EP1828549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1828549
- Numéro de demande
- EP05823673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2005
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 23 janv. 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01K 23/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 21352004 23.12.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/057031 21.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/069948 06.07.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 23 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.