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Brevet européen · EP1828555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828555
Numéro de demande
EP05806781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
30 juil. 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 9/02 (2006.01)
F01L 1/46 (2006.01)
F01L 3/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2005/012019 10.11.2005
Publication PCT
WO2007/054109 18.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Inventeur

HOEG, Harro, Andreas

DK-3450 Allerød, DK

BRANDT, Knud, Leon

DK-4171 Glumsø, DK

GUNDLACH, Jan

DK-2630 Taastrup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.