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Brevet européen · EP1828655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828655
Numéro de demande
EP05802874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
21 août 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
US 615479 P 01.10.2004
US 238680 29.09.2005
Demande PCT
PCT/US2005/035205 30.09.2005
Publication PCT
WO2006/039496 13.04.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Titulaire

HALKEY-ROBERTS CORPORATION

2700 Halkey-Roberts Place North, St. Petersburg, FL 33716-4103, US

Inventeur

JORDAN, Gregory, S.

Palm Harbor, FL 34685, US

ENERSON, Jon, R.

Port Richey, FL 34668, US

MILLER, Pavel, T.

St Petersburg, FL 33708, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.