DICHTUNGSSYSTEM FÜR VERBINDUNGEN

Brevet européen · EP1828661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828661
Numéro de demande
EP05784604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
9 avr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 23/22 (2006.01)
F16J 15/02 (2006.01)
F16J 15/06 (2006.01)
Priorité
SE 0402294 23.09.2004
US 612532 P 24.09.2004
Demande PCT
PCT/SE2005/001388 21.09.2005
Publication PCT
WO2006/033625 30.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Huhnseal AB

P.O. Box 288, 261 23 Landskrona, SE

Inventeur

ANDERBERG, Göran

S-261 61 Landskrona, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.