ERKENNUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1828963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1828963
Numéro de demande
EP05850141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
30 janv. 2013
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/07 (2006.01)
Priorité
DE 102004059465 10.12.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/002197 06.12.2005
Publication PCT
WO2006/061002 15.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 12 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 12.03.2013

  3. 30 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2013

Parties

Inventeur

CLEMENS, Wolfgang

90617 Puschendorf, DE

FIX, Walter

90763 Fürth, DE

ULLMANN, Andreas

90513 Zirndorf, DE

REINHART, Werner

90513 Zirndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.