ERKENNUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP1828963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1828963
- Numéro de demande
- EP05850141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2005
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 30 janv. 2013
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004059465 10.12.2004
- Demande PCT
- PCT/DE2005/002197 06.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/061002 15.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 12 mars 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 12.03.2013
- 30 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
CLEMENS, Wolfgang
90617 Puschendorf, DE
FIX, Walter
90763 Fürth, DE
ULLMANN, Andreas
90513 Zirndorf, DE
REINHART, Werner
90513 Zirndorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.