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Brevet européen · EP1829075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1829075
Numéro de demande
EP05819183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
15 déc. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
4 mars 2009
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 33/12 (2006.01)
H02B 13/035 (2006.01)
Priorité
DE 102004061358 21.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/013474 15.12.2005
Publication PCT
WO2006/066785 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 20 juin 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.06.2013

  3. 4 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2009

Parties

Titulaire

ABB Technology AG

Affolternstrasse 44, 8050 Zurich

Radiée du registre

Inventeur

BETZ, Thomas

63505 Langenselbold, DE

GRANATA, Carlo

I-26824 Cavenago d'Adda, IT

GNANADHANDAPANI, Ilango

CH-8052 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.