ELEKTRISCHES INDUKTIONSSTEUERSYSTEM

Brevet européen · EP1829426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1829426
Numéro de demande
EP05849543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2005
Publié
5 sept. 2007
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
H05B 6/36 (2006.01)
Priorité
US 634353 P 08.12.2004
Demande PCT
PCT/US2005/044447 08.12.2005
Publication PCT
WO2006/063151 15.06.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Inventeur

FISHMAN, Oleg S.

Maple Glen, Pennsylvania 19002, US

CAO, Mike Maochang

Westampton, New Jersey 08060, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.