Motorenschutzblech

Brevet européen · EP1829622 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1829622
Numéro de demande
EP07250884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2007
Publié
5 sept. 2007
Délivré
30 nov. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
Priorité
US 367117 03.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Inventeur

Hahn, Klaus Karl

Braseltonn, GA 20517, US

Thackery, Clinton Charles

Andersen, SC 29621, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.