Syndetwaschstück

Brevet européen · EP1829956 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1829956
Numéro de demande
EP07003951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2007
Publié
5 sept. 2007
Délivré
16 déc. 2009
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
C11D 3/384 (2006.01)
C11D 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 102006010408 03.03.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  6. 24 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

  7. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

Sebapharma GmbH & Co.

Binger Strasse 80, 56136 Boppard-Bad Salzig, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

Gottfreund, Joachim, Dr.

56154 Boppard, DE

Meyer, Thomas, Dipl.-Ing.

56281 Emmelshausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.