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Brevet européen · EP1830005 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1830005
Numéro de demande
EP07108893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2001
Publié
5 sept. 2007
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 13/02 (2006.01)
E02B 7/44 (2006.01)
E02B 7/54 (2006.01)
E02B 8/06 (2006.01)
G01F 1/00 (2006.01)
G01F 1/34 (2006.01)
Priorité
AU PQ955400 21.08.2000
AU PR121700 03.11.2000
Divisionnaire de
EP01962462
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Inventeur

Aughton, David Rubicon Systems Australia Pty Ltd

Hawthorn East, Victoria, 3123, AU

Mareels, Iven

Parkville, Victoria, 3052, AU

Weyer, Erik

Parkville, Victoria, 3025, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.