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Brevet européen · EP1830005 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1830005
- Numéro de demande
- EP07108893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2001
- Publié
- 5 sept. 2007
- Délivré
- 7 mars 2012
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02B 13/02 (2006.01)E02B 7/44 (2006.01)E02B 7/54 (2006.01)E02B 8/06 (2006.01)G01F 1/00 (2006.01)G01F 1/34 (2006.01)
- Priorité
- AU PQ955400 21.08.2000AU PR121700 03.11.2000
- Divisionnaire de
- EP01962462
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 7 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
Parties
Inventeur
Aughton, David Rubicon Systems Australia Pty Ltd
Hawthorn East, Victoria, 3123, AU
Mareels, Iven
Parkville, Victoria, 3052, AU
Weyer, Erik
Parkville, Victoria, 3025, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.