Motor-Kompressor

Brevet européen · EP1830070 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1830070
Numéro de demande
EP07102451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2007
Publié
5 sept. 2007
Délivré
6 nov. 2013
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 29/04 (2006.01)
F04D 29/60 (2006.01)
F04D 29/62 (2006.01)
F04D 29/058 (2006.01)
F04D 29/054 (2006.01)
F16C 37/00 (2006.01)
F04D 29/05 (2006.01)
Priorité
IT MI20060294 17.02.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 21 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 10 mai 2022

    Rectifié

    Titulaire
    Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie

    Publié dans Swissreg le 10.05.2022

  6. 28 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Nuovo Pignone S.p.A., 2, Via Felice Matteucci, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone Tecnologie ¿ S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Firenze, Italie

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  7. 6 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2013

Parties

Inventeur

Frosini, Franco

50019, Florence, IT

Camatti, Massimo

50134, Pistoia, IT

Rossi, Eugenio

55049, Lucca, IT

Vannini, Guiseppe

51016, Pistoia, IT

Tasselli, Sabrina

59016, Prato, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.