VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES STECHELEMENTS

Brevet européen · EP1830707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1830707
Numéro de demande
EP05824859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
11 mai 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/15 (2006.01)
Priorité
EP 04029926 17.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/013266 10.12.2005
Publication PCT
WO2006/066744 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 11 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

Inventeur

GRISS, Patrick

8112 Otelfingen

ZIPFEL, Marzellinus

79112 Freiburg, DE

LOPEZ, Angel

75180 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.