COMPOSITION POLYMERE POUR LENTILLE INTRAOCULAIRE

Brevet européen · EP1830898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1830898
Numéro de demande
EP05817472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2005
Publié
12 sept. 2007
Délivré
5 mars 2014
Radié
13 déc. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61L 27/16 (2006.01)
C08F 220/30 (2006.01)
Priorité
BE 200400614 15.12.2004
Demande PCT
PCT/EP2005/056732 13.12.2005
Publication PCT
WO2006/063994 22.06.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    13.12.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 13.12.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Physiol

Allée des Noisetiers, 4, 4031 Angleur, BE

Inventeur

PAGNOULLE, Christophe

B-4800 VERVIERS, BE

NOLET DE BRAUWERE VAN STEELAND, Marc

B-1640 RHODE-ST-GENESE, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.