BAUMATERIALIEN MIT BIORESISTENTEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP1831127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1831127
- Numéro de demande
- EP05724992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2005
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 22 déc. 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 28/02 (2006.01)C04B 28/14 (2006.01)C04B 41/62 (2006.01)
- Priorité
- US 14635 16.12.2004
- Demande PCT
- PCT/US2005/007581 08.03.2005
- Publication PCT
- WO2006/065259 22.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 22 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
Parties
Inventeur
LIGHTER, James, Edward, Jr.
Temecula, California 92591, US
LUO, Caidian
Alta Loma, California 91737, US
MERKLEY, Donald, James
Alta Loma, California 91737, US
ORMONDE, Trina, Ann
Bloomington, California 92316, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.