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Brevet européen · EP1831193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1831193
- Numéro de demande
- EP04764532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2004
- Publié
- 12 sept. 2007
- Délivré
- 8 avr. 2009
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 03019604 04.09.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/009558 27.08.2004
- Publication PCT
- WO2005/023795 17.03.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 8 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
Parties
Inventeur
BUETTELMANN, Bernd
79650 Schopfheim, DE
CECCARELLI, Simona, Maria
CH-4057 Basel
JAESCHKE, Georg
CH-4051 Basel
KOLCZEWSKI, Sabine
79618 Rheinfelden, DE
PORTER, Richard, Hugh, Philip
CH-4153 Reinach
VIEIRA, Eric
CH-4402 Frenkendorf
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.